Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUOIA
M. Jean-Jacques FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4108296
Date de dépôt :
26/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2024
SEQUOIA de Jean-Jacques FRANCOIS

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2014 par monsieur Jean-Jacques FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Jacques FRANCOIS domicilié(e) 13 rue de preny - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Jacques FRANCOIS domicilié(e) 13 rue de preny - 54000 - NANCY - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA est expirée depuis le 26 juillet 2024.


M. Jean-Jacques FRANCOIS - 13 rue de preny - 54000 - NANCY - France


M. Jean-Jacques FRANCOIS - 13 rue de preny - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires.